POLITIQUES ET RÈGLEMENTS

Ressources éducatives

01 – Politique relative à l’usage des drogues

02 – Politique concernant l’expulsion de l’élève inscrit en formation générale des jeunes ou visé par l’obligation de fréquentation scolaire

03 – Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux EHDAA

04 – Politique du transport scolaire

05 – Politique d’admission et d’inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires

06 – Critères d’inscription des élèves

07 – Perfectionnement du personnel enseignant

08 – Procédure relative aux modalités de recensement de l’effectif scolaire au 30 septembre

09 – Politique relative aux contributions financières des parents et des usagers

10 – Service de garde en milieu scolaire : Règles de fonctionnement

12 – Services éducatifs dispensés dans les écoles

14 – Politique sur les dineurs

15 – Politique du transport inter-écoles et complémentaire

16 – Cahier de gestion des résidences

17 – Politique relative aux sorties éducatives

18 – Passage primaire-secondaire

20 – Principes directeurs de l’organisation scolaire : procédure et échéancier

21 – Principes directeurs de l’organisation scolaire au secondaire

23 – Guide de gestion des dossiers d’élèves

24 – Politique culturelle

25 – Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

26 – Politique linguistique

27 – Règles de régie interne du comité consultatif des services aux EHDAA

28 – Cadre de référence relatif à l’utilisation d’interventions non violentes en situation de crise

30 – Cadre de référence sur l’accompagnement du développement professionnel

31 – Guide pour les premiers secours et de soins aux élèves

32 – Protocole anaphylactique

33 – Procédure pour une demande de transport particulier

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