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INDEX ALPHABÉTIQUE
Index alphabétique
Conseil des commissaires
01 - Politique de rémunération des commissaires 03 - Règlement déléguant au Comité exécutif les pouvoirs d’emprunter à long terme 04 - Code d’éthique et de déontologie des commissaires de la C.S. Pierre-Neveu 05 - Règlement fixant le jour, l’heure, le lieu et la fréquence des séances ordinaires du Conseil 06- Règlement sur les délégations de fonctions et pouvoirs du Conseil des commissaires 07 - Règles de régie interne des séances du Conseil des commissaires 08 - Règlement fixant les modalités de participation à distance des commissaires 09- Politique d'initiation des élèves à la démocratie scolaire 10- Déclaration de Services aux citoyens
01 - Politique de rémunération des commissaires
03 - Règlement déléguant au Comité exécutif les pouvoirs d’emprunter à long terme
04 - Code d’éthique et de déontologie des commissaires de la C.S. Pierre-Neveu
05 - Règlement fixant le jour, l’heure, le lieu et la fréquence des séances ordinaires du Conseil
06- Règlement sur les délégations de fonctions et pouvoirs du Conseil des commissaires
07 - Règles de régie interne des séances du Conseil des commissaires
08 - Règlement fixant les modalités de participation à distance des commissaires
09- Politique d'initiation des élèves à la démocratie scolaire
10- Déclaration de Services aux citoyens
Comité exécutif
01-Règles de régie interne des séances du Comité exécutif 02-Règlement fixant le jour, l'heure, le lieu et la fréquence des séances du Comité exécutif
01-Règles de régie interne des séances du Comité exécutif
02-Règlement fixant le jour, l'heure, le lieu et la fréquence des séances du Comité exécutif
Direction générale
01-Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents 02- Politique sur la révision d'une décision concernant un élève 03 - Code d'éthique des gestionnaires 04- Politique de gestion des gestionnaires 05 - Politique relative aux communications 06 - Philosophie de gestion 07 - Politique de maintien ou de fermeture des écoles et de la modification de certains services éducatifs dispensés par une école 08- Procédure pour les évènements spéciaux
01-Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
02- Politique sur la révision d'une décision concernant un élève
03 - Code d'éthique des gestionnaires
04- Politique de gestion des gestionnaires
05 - Politique relative aux communications
06 - Philosophie de gestion
07 - Politique de maintien ou de fermeture des écoles et de la modification de certains services éducatifs dispensés par une école
08- Procédure pour les évènements spéciaux
Éducation des adultes
01 - Modalités et critères d'admission des élèves adultes en formation générale
Formation professionnelle
Ressources éducatives
01-Politique relative à l'usage des drogues 02-Politique concernant l'expulsion de l'élève inscrit en formation générale des jeunes ou visé par l'obligation de fréquentation scolaire.pdf 03-Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux EHDAA 04-Politique du transport scolaire 05-Politique d'admission et d'inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires 06-Critères d'inscription des élèves 07-Perfectionnement du personnel enseignant 08-Procédure relative aux modalités de recensement de l'effectif scolaire au 30 septembre 09- Politique relative aux contributions financières des parents et des usagers 10-Service de garde en milieu scolaire: Règles de fonctionnement 2011-2012 12-Services éducatifs dispensés dans les écoles pour l'année 2011-2012 14-Politique sur les dîneurs au primaire 15-Politique du transport inter-écoles et complémentaire 16-Cathier de gestion des résidences 17-Politique relative aux sorties éducatives 18-Passage primaire-secondaire 19-Politique et procédures quant aux premiers soins dispensés dans les écoles de la C.S. Pierre-Neveu 20-Principes directeurs de l'organisation scolaire-procédure et échéancier 21-Principes directeurs de l'organisation scolaire au secondaire 22-Politique_sur_les_derogations 23-Guide de gestion des dossiers d'élèves 24-Politique culturelle.pdf 25-Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif 26-Politique linguistique
01-Politique relative à l'usage des drogues
02-Politique concernant l'expulsion de l'élève inscrit en formation générale des jeunes ou visé par l'obligation de fréquentation scolaire.pdf
03-Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux EHDAA
04-Politique du transport scolaire
05-Politique d'admission et d'inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires
06-Critères d'inscription des élèves
07-Perfectionnement du personnel enseignant
08-Procédure relative aux modalités de recensement de l'effectif scolaire au 30 septembre
09- Politique relative aux contributions financières des parents et des usagers
10-Service de garde en milieu scolaire: Règles de fonctionnement 2011-2012
12-Services éducatifs dispensés dans les écoles pour l'année 2011-2012
14-Politique sur les dîneurs au primaire
15-Politique du transport inter-écoles et complémentaire
16-Cathier de gestion des résidences
17-Politique relative aux sorties éducatives
18-Passage primaire-secondaire
19-Politique et procédures quant aux premiers soins dispensés dans les écoles de la C.S. Pierre-Neveu
20-Principes directeurs de l'organisation scolaire-procédure et échéancier
21-Principes directeurs de l'organisation scolaire au secondaire
22-Politique_sur_les_derogations
23-Guide de gestion des dossiers d'élèves
24-Politique culturelle.pdf
25-Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
26-Politique linguistique
Ressources financières
01- Politique de frais de déplacement 02 - Procédure pour autorisation de paiement 03-Objectifs, principes et critères de répartition des ressources financières 2011-2012 04 - Procédure de contrôle des achats 07-Politique de capitalisation et d'amortissement des dépenses en immobilisations
01- Politique de frais de déplacement
02 - Procédure pour autorisation de paiement
03-Objectifs, principes et critères de répartition des ressources financières 2011-2012
04 - Procédure de contrôle des achats
07-Politique de capitalisation et d'amortissement des dépenses en immobilisations
Ressources humaines
01 - Procédure en cas de mauvaise température et autres événements fortuits 02 - Procédure dans le cadre de l'article 5-7.00 de la convention collective du personnel de soutien 03 - Procédure pour le traitement des rapports médicaux d'invalidité 04 - Politique pour contrer le harcèlement 05 - Procédure dans le cadre de l'article 7-10.12 de la convention collective des professionnels 06 - Horaire variable du bureau administratif 07 - Politique de dotation des ressources humaines de la Commission scolaire Pierre-Neveu 08 - Procédure de dotation des ressources humaines de la Commission scolaire Pierre-Neveu 09 - Congés sabbatiques PARAMÈTRES 11 - Procédure pour temps supplémentaire 12 - Politique relative au syndrome immunodéficitaire acquis _SIDA_ 13 - Politique de santé, sécurité et assiduité au travail 14- Politique sur la fourniture d'équipements de protection individuelle 15 - Procédure dans le cadre de l'article 5-7.05 de la convention collective du personnel de soutien 16 - Procédure pour la fourniture d'équipements de protection individuelle
01 - Procédure en cas de mauvaise température et autres événements fortuits
02 - Procédure dans le cadre de l'article 5-7.00 de la convention collective du personnel de soutien
03 - Procédure pour le traitement des rapports médicaux d'invalidité
04 - Politique pour contrer le harcèlement
05 - Procédure dans le cadre de l'article 7-10.12 de la convention collective des professionnels
06 - Horaire variable du bureau administratif
07 - Politique de dotation des ressources humaines de la Commission scolaire Pierre-Neveu
08 - Procédure de dotation des ressources humaines de la Commission scolaire Pierre-Neveu
09 - Congés sabbatiques PARAMÈTRES
11 - Procédure pour temps supplémentaire
12 - Politique relative au syndrome immunodéficitaire acquis _SIDA_
13 - Politique de santé, sécurité et assiduité au travail
14- Politique sur la fourniture d'équipements de protection individuelle
15 - Procédure dans le cadre de l'article 5-7.05 de la convention collective du personnel de soutien
16 - Procédure pour la fourniture d'équipements de protection individuelle
Ressources informatiques
01 - Code d'éthique pour l'utilisation des systèmes informatiques à la CSPN
Ressources matérielles
01 - Politique d'aliénation des biens meubles 02 - Procédure relative à l'aliénation des biens meubles 03 - Règles sur la circulation dans les écoles 04- Procédure en cas d'accident chez la clientèle scolaire 05 - Politique de gestion des aires de jeux dans les cours école 07- Politique d'achat de biens et de services 09 - Politique de prêt et location de partie d'immeuble 10- Directives sur les activités parascolaires à haut risques
01 - Politique d'aliénation des biens meubles
02 - Procédure relative à l'aliénation des biens meubles
03 - Règles sur la circulation dans les écoles
04- Procédure en cas d'accident chez la clientèle scolaire
05 - Politique de gestion des aires de jeux dans les cours école
07- Politique d'achat de biens et de services
09 - Politique de prêt et location de partie d'immeuble
10- Directives sur les activités parascolaires à haut risques
Secrétariat général
01 - Recueil de gestion 02 - Procédure concernant la destruction des documents confidentiels 03 - Politique de gestion documentaire 04 - Procédure de gestion documentaire 06 - Liste de classement des documents 07 - Calendrier de conservation 08- Calendrier de récurrence du Comité exécutif 09- Calendrier de récurrence du Conseil des commissaires 10- Liste des écoles et des centres 2011-2012 11- Actes d'établissements 2011-2012 12- Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2011-2012 13 - Description des circonscriptions électorales 14 - Carte des circonscriptions électorales 16- Liste détaillée des écoles et des centres 17- Calendrier de récurrence du CCG 18 - Guide de référence pour les sorties éducatives
01 - Recueil de gestion
02 - Procédure concernant la destruction des documents confidentiels
03 - Politique de gestion documentaire
04 - Procédure de gestion documentaire
06 - Liste de classement des documents
07 - Calendrier de conservation
08- Calendrier de récurrence du Comité exécutif
09- Calendrier de récurrence du Conseil des commissaires
10- Liste des écoles et des centres 2011-2012
11- Actes d'établissements 2011-2012
12- Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2011-2012
13 - Description des circonscriptions électorales
14 - Carte des circonscriptions électorales
16- Liste détaillée des écoles et des centres
17- Calendrier de récurrence du CCG
18 - Guide de référence pour les sorties éducatives
525, RUE DE LA MADONE, MONT-LAURIER, QUÉBEC Centre admin. : (819) 623-4114, Téléphone : (819) 623-4310, Télécopieur : (819) 623-7979 courriel : cspn@cspn.qc.ca
525, RUE DE LA MADONE, MONT-LAURIER, QUÉBEC