01 – Modalités et critères d’admission des élèves adultes en formation générale

01 – Politique relative à l’usage des drogues

02 – Politique concernant l’expulsion de l’élève inscrit en formation générale des jeunes ou visé par l’obligation de fréquentation scolaire

03 – Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux EHDAA

04 – Politique du transport scolaire

05 – Politique d’admission et d’inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires

07 – Perfectionnement du personnel enseignant

08 – Procédure relative aux modalités de recensement de l’effectif scolaire au 30 septembre

12 – Services éducatifs dispensés dans les écoles

14 – Politique sur les dineurs

15 – Politique du transport inter-écoles et complémentaire

17 – Politique relative aux sorties éducatives

20 – Principes directeurs de l’organisation scolaire : procédure et échéancier

21 – Principes directeurs de l’organisation scolaire au secondaire

23 – Guide de gestion des dossiers d’élèves

24 – Politique culturelle

25 – Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

26 – Politique linguistique

27 – Règles de régie interne du comité consultatif des services aux EHDAA

28 – Cadre de référence relatif à l’utilisation d’interventions non violentes en situation de crise

30 – Cadre de référence sur l’accompagnement du développement professionnel

31 – Guide pour les premiers secours et de soins aux élèves

32 – Protocole anaphylactique

33 – Procédure pour une demande de transport particulier

01 – Procédure en cas de mauvaise température et autres évènements fortuits

02 – Procédure dans le cadre de l’article 5-7.00 de la convention collective du personnel de soutien

03 – Procédure dans le cadre d’une période d’absence du travail

04 – Politique pour contrer la violence ainsi que le harcèlement psychologique et sexuel en milieu de travail 

05 – Procédure dans le cadre de l’article 7-10.12 de la convention collective des professionnelles et professionnels de l’éducation du Québec

06 – Horaire variable du centre administratif

08 – Procédure de dotation des ressources humaines de la Commission scolaire Pierre-Neveu

09 – Congés sabbatiques PARAMÈTRES

13 – Politique relative à la santé et la sécurité au travail

15 – Procédure dans le cadre de l’article 5-7.05 de la convention collective du personnel de soutien

16 – Procédure pour la fourniture d’équipements de protection individuelle

17 – Procédure dans le cadre du chapitre XI de la politique de gestion des gestionnaires

18 – Guide pour le traitement des différents types de congés du personnel enseignant du primaire et du secondaire

19 – Horaire d’été du personnel de soutien

20 – Politique concernant l’alcool, les drogues et l’usage inadéquat de médicaments en milieu de travail

21 – Référentiel de gestion sur le télétravail en contexte de pandémie

01 – Politique d’aliénation des biens meubles

02 – Procédure relative à l’aliénation des biens meubles

03 – Règles sur la circulation dans les écoles

05 – Politique de gestion des aires de jeux dans les cours école

07 – Politique d’achat

09 – Politique de location ou de prêt de salle

10 – Directives sur les activités parascolaires à haut risques

01 – Règles d’élaboration d’un écrit de gestion

02 – Procédure concernant la destruction des documents confidentiels

03 – Politique de gestion documentaire

04 – Procédure de gestion documentaire

06 – Liste de classement des documents

07 – Calendrier de conservation

08 – Calendrier de récurrence du comité exécutif

09 – Calendrier de récurrence du conseil des commissaires

10 – Liste des écoles et des centres

11 – Actes d’établissements

12 – Plan triennal de répartition et de destination des immeubles

16 – Liste détaillée des écoles et des centres

17 – Calendrier de récurrence du CCG

18 – Guide de référence pour les sorties éducatives

19 – Procédure et cadre de référence pour remplacer le nom d’un établissement, d’une bâtisse ou d’un local

20 – Politique de sécurité de l’information

21 – Cadre de gestion de la sécurité de l’information

22 – Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion