POLITIQUES ET RÈGLEMENTS
Conseil des commissaires
01 – Politique de rémunération des commissaires
03 – Règlement déléguant au comité exécutif les pouvoirs d’emprunter à long terme
04 – Code d’éthique et de déontologie des commissaires de la CSPN
06 – Règlement sur les délégations de fonctions et pouvoirs du conseil des commissaires
07 – Règles de régie interne des séances du conseil des commissaires
09 – Politique d’initiation des élèves à la démocratie scolaire
Direction générale
01 – Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
02 – Politique sur la révision d’une décision concernant un élève
03 – Code d’éthique des gestionnaires
04 – Politique de gestion des gestionnaires
05 – Politique relative aux communications
08 – Procédure pour les évènements spéciaux
09 – Rapport annuel des établissements
11 – Règles de régie interne des rencontres du comité de répartition des ressources
Ressources financières
01 – Politique de frais de déplacement
02 – Procédure pour autorisation de paiement
03 – Objectifs, principes et critères de répartition des ressources financières
04 – Procédure de contrôle sur les achats
07 – Politique de capitalisation et d’amortissement des dépenses en immobilisations
08 – Encadrement relatif à la gestion des fonds à destination spéciale
09 – Politique relative aux contributions financières des parents
10 – Cadre organisationnel des services de garde en milieu scolaire
Ressources informatiques
Secrétariat général
01 – Règles d’élaboration d’un écrit de gestion
02 – Procédure concernant la destruction des documents confidentiels
03 – Politique de gestion documentaire
04 – Procédure de gestion documentaire
06 – Liste de classement des documents
07 – Calendrier de conservation
08 – Calendrier de récurrence du comité exécutif
09 – Calendrier de récurrence du conseil des commissaires
10 – Liste des écoles et des centres
12 – Plan triennal de répartition et de destination des immeubles
16 – Liste détaillée des écoles et des centres
17 – Calendrier de récurrence du CCG
18 – Guide de référence pour les sorties éducatives
20 – Politique de sécurité de l’information
21 – Cadre de gestion de la sécurité de l’information
22 – Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion
Comité exécutif
Éducation des adultes
Ressources éducatives
01 – Politique relative à l’usage des drogues
03 – Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux EHDAA
04 – Politique du transport scolaire
05 – Politique d’admission et d’inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires
06 – Critères d’inscription des élèves
07 – Perfectionnement du personnel enseignant
08 – Procédure relative aux modalités de recensement de l’effectif scolaire au 30 septembre
12 – Services éducatifs dispensés dans les écoles
14 – Politique sur les dineurs
15 – Politique du transport inter-écoles et complémentaire
17 – Politique relative aux sorties éducatives
18 – Passage primaire-secondaire
20 – Principes directeurs de l’organisation scolaire : procédure et échéancier
21 – Principes directeurs de l’organisation scolaire au secondaire
23 – Guide de gestion des dossiers d’élèves
25 – Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
27 – Règles de régie interne du comité consultatif des services aux EHDAA
28 – Cadre de référence relatif à l’utilisation d’interventions non violentes en situation de crise
30 – Cadre de référence sur l’accompagnement du développement professionnel
Ressources humaines
01 – Procédure en cas de mauvaise température et autres évènements fortuits
02 – Procédure dans le cadre de l’article 5-7.00 de la convention collective du personnel de soutien
03 – Procédure pour le traitement des rapports médicaux d’invalidité
06 – Horaire variable du centre administratif
08 – Procédure de dotation des ressources humaines de la Commission scolaire Pierre-Neveu
09 – Congés sabbatiques PARAMÈTRES
13 – Politique relative à la santé et la sécurité au travail
15 – Procédure dans le cadre de l’article 5-7.05 de la convention collective du personnel de soutien
16 – Procédure pour la fourniture d’équipements de protection individuelle
17 – Procédure dans le cadre du chapitre XI de la politique de gestion des gestionnaires
19 – Horaire d’été du personnel de soutien
21 – Référentiel de gestion sur le télétravail en contexte de pandémie
Ressources matérielles
01 – Politique d’aliénation des biens meubles
02 – Procédure relative à l’aliénation des biens meubles
03 – Règles sur la circulation dans les écoles
05 – Politique de gestion des aires de jeux dans les cours école
09 – Politique de location ou de prêt de salle
10 – Directives sur les activités parascolaires à haut risques