POLITIQUES ET RÈGLEMENTS

01 – Politique de rémunération des commissaires

03 – Règlement déléguant au comité exécutif les pouvoirs d’emprunter à long terme

04 – Code d’éthique et de déontologie des commissaires de la CSPN

05 – Règlement fixant le jour, l’heure, le lieu et la fréquence des séances ordinaires du conseil des commissaires

06 – Règlement sur les délégations de fonctions et pouvoirs du conseil des commissaires

07 – Règles de régie interne des séances du conseil des commissaires

08 – Règlement fixant les modalités de participation à distance des commissaires aux séances du conseil des commissaires et du comité exécutif

09 – Politique d’initiation des élèves à la démocratie scolaire

10 – Déclaration de services aux citoyens

01 – Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

02 – Politique sur la révision d’une décision concernant un élève

03 – Code d’éthique des gestionnaires

04 – Politique de gestion des gestionnaires

05 – Politique relative aux communications

06 – Philosophie de gestion

07 – Politique de maintien ou de fermeture des écoles et de la modification de certains services éducatifs dispensés par une école

08 – Procédure pour les évènements spéciaux

09 – Rapport annuel des établissements

11 – Règles de régie interne des rencontres du comité de répartition des ressources

01 – Politique de frais de déplacement

02 – Procédure pour autorisation de paiement

03 – Objectifs, principes et critères de répartition des ressources financières

04 – Procédure de contrôle sur les achats

07 – Politique de capitalisation et d’amortissement des dépenses en immobilisations

08 – Encadrement relatif à la gestion des fonds à destination spéciale

01 – Code d’éthique pour l’utilisation des systèmes informatiques à la CSPN

01 – Règles d’élaboration d’un écrit de gestion

02 – Procédure concernant la destruction des documents confidentiels

03 – Politique de gestion documentaire

04 – Procédure de gestion documentaire

06 – Liste de classement des documents

07 – Calendrier de conservation

08 – Calendrier de récurrence du comité exécutif

09 – Calendrier de récurrence du conseil des commissaires

10 – Liste des écoles et des centres

11 – Actes d’établissements

12 – Plan triennal de répartition et de destination des immeubles

13 – Description des circonscriptions électorales

14 – Carte des circonscriptions électorales

16 – Liste détaillée des écoles et des centres

17 – Calendrier de récurrence du CCG

18 – Guide de référence pour les sorties éducatives

19 – Procédure et cadre de référence pour remplacer le nom d’un établissement, d’une bâtisse ou d’un local

20 – Politique de sécurité de l’information

21 – Cadre de gestion de la sécurité de l’information

01 – Règles de régie interne des séances du comité exécutif

02 – Règlement fixant le jour, l’heure, le lieu et la fréquence des séances du comité exécutif

01 – Modalités et critères d’admission des élèves adultes en formation générale

01 – Politique relative à l’usage des drogues

02 – Politique concernant l’expulsion de l’élève inscrit en formation générale des jeunes ou visé par l’obligation de fréquentation scolaire

03 – Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux EHDAA

04 – Politique du transport scolaire

05 – Politique d’admission et d’inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires

06 – Critères d’inscription des élèves

07 – Perfectionnement du personnel enseignant

08 – Procédure relative aux modalités de recensement de l’effectif scolaire au 30 septembre

09 – Politique relative aux contributions financières des parents et des usagers

10 – Service de garde en milieu scolaire : Règles de fonctionnement

12 – Services éducatifs dispensés dans les écoles

14 – Politique sur les dineurs

15 – Politique du transport inter-écoles et complémentaire

16 – Cahier de gestion des résidences

17 – Politique relative aux sorties éducatives

18 – Passage primaire-secondaire

20 – Principes directeurs de l’organisation scolaire : procédure et échéancier

21 – Principes directeurs de l’organisation scolaire au secondaire

23 – Guide de gestion des dossiers d’élèves

24 – Politique culturelle

25 – Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

26 – Politique linguistique

27 – Règles de régie interne du comité consultatif des services aux EHDAA

28 – Cadre de référence relatif à l’utilisation d’interventions non violentes en situation de crise

30 – Cadre de référence sur l’accompagnement du développement professionnel

31 – Guide pour les premiers secours et de soins aux élèves

32 – Protocole anaphylactique

33 – Procédure pour une demande de transport particulier

01 – Procédure en cas de mauvaise température et autres événements fortuits

02 – Procédure dans le cadre de l’article 5-7.00 de la convention collective du personnel de soutien

03 – Procédure pour le traitement des rapports médicaux d’invalidité

04 – Politique pour contrer le harcèlement

05 – Procédure dans le cadre de l’article 7-10.12 de la convention collective des professionnelles et professionnels de l’éducation du Québec

06 – Horaire variable du centre administratif

07 – Politique de dotation des ressources humaines de la Commission scolaire Pierre-Neveu

08 – Procédure de dotation des ressources humaines de la Commission scolaire Pierre-Neveu

09 – Congés sabbatiques PARAMÈTRES

13 – Politique relative à la santé et la sécurité au travail

15 – Procédure dans le cadre de l’article 5-7.05 de la convention collective du personnel de soutien

16 – Procédure pour la fourniture d’équipements de protection individuelle

17 – Procédure dans le cadre du chapitre XI de la politique de gestion des gestionnaires

18 – Guide pour les congés partiels sans traitement et les retraites progressives

19 – Horaire d’été du personnel de soutien

01 – Politique d’aliénation des biens meubles

02 – Procédure relative à l’aliénation des biens meubles

03 – Règles sur la circulation dans les écoles

05 – Politique de gestion des aires de jeux dans les cours école

07 – Politique d’achat

09 – Politique de location ou de prêt de salle

10 – Directives sur les activités parascolaires à haut risques